Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIGNOL TV
M. DUBOIS DANIEL

Numéro de dépôt :
3921987
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
GUIGNOL TV de DUBOIS DANIEL

Présentation de la marque GUIGNOL TV

Déposée le 24 mai 2012 par monsieur DUBOIS DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIGNOL TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur DUBOIS DANIEL domicilié(e) 10 RUE PIERRE BLANC - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBOIS DANIEL domicilié(e) 10 RUE PIERRE BLANC - 69001 - LYON - France.

La marque GUIGNOL TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIGNOL TV est expirée depuis le 24 mai 2022.


M. DUBOIS DANIEL - 10 RUE PIERRE BLANC - 69001 - LYON - France


M. DUBOIS DANIEL - 10 RUE PIERRE BLANC - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 30 janvier 2013 - Rejet partiel n°593750 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.